Jean Prada


De: Prada (Jean)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000214519(source JORF)
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Prada (Jean)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président
Objet:
pour 1997
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000746229(source JORF)
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Prada (Jean)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président
Objet:
pour 1996
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000372706(source JORF)
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Prada (Jean, Henri, Manuel)
président de chambre honoraire de la Cour des comptes. Officier du 4 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Officier du
14 mars 1972
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-04"
JORFTEXT000000371501(source JORF)
promotion
14 Juillet 199514/07/1995
De: Prada (Jean)
vice-président de la commission pour la simplification des formalités (Cosiform)
Objet:
comme membres du Comité français pour la simplification des procédures du commerce international (SIMPROFRANCE)
Membres
Groupe:
Comité français pour la simplification des procédures du commerce international (SIMPROFRANCE)
JORFTEXT000000719820(source JORF)
désignation
18 Mai 199518/05/1995
De: Jean Prada
Objet:
membres de la commission pour la simplification des formalités
1
vice-président
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
duree="trois ans"
JORFTEXT000000183618(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Prada (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1991-11-30"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000175101(source JORF)
admission
10 Décembre 199110/12/1991
De: Jean Prada
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission pour la simplification des formalités
1
vice-président
Groupe:
Commission pour la simplification des formalités
duree="trois ans"
JORFTEXT000000718997(source JORF)
nomination
27 Février 199127/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.